Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAISER
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S.

Numéro de dépôt :
1055888
Date de dépôt :
30/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque KAISER

Déposée le 30 juin 1978 par SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KAISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. domicilié(e) (Société Anonyme), 1 rue de l'Industrie, 70 VESOUL. - France.

La marque KAISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque KAISER est expirée depuis le 30 juin 1988.

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : AIGLON , SAMCO , MECAMAT , TONECO , ROTOR , SAMAS , MECAMAT , ALTA , ALPHA


SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. - (Société Anonyme), 1 rue de l'Industrie, 70 VESOUL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

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